Ce qu’écrivaient deux capucins en… 1681

Prologue à la 13édition de l’ouvrage de Louis Sala-Molins : Le Code Noir ou le calvaire de Canaan

Avec l’aimable autorisation de l’auteur

Édit royal promulgué en 1685 pour « régler ce qui concerne l’état et la qualité des esclaves », maintes fois amendé et endurci, abrogé en 1848, Code Noir est le nom de ce document incontournable pour tous ceux – militants, politiques, écrivains, simples citoyens – qui s’intéressent à la mémoire et à l’histoire de la traite négrière de signe français ou, plus généralement, à l’histoire de la France et de son rayonnement dans le monde : chapitre fondamental au beau milieu du roman national parce que « liminaire » de celui de ses prestigieux impacts outre-mer.

Depuis une dizaine d’années, ce monstre est présenté de plus en plus fréquemment par certains historiens comme un texte juridique dont il est urgent de souligner avec force les douces positivités, et salutaire de négliger avec talent les barbares cruautés. Cruautés banales et insignifiantes en réalité à la seule, anodine, primaire condition de les renvoyer toutes et chacune aux pratiques judiciaires de son temps. Et, dans la foulée, à la littéralité du droit romain, auquel on remonte allègrement, car il faut bien greffer à quelques vieilles lois la toute nouvelle et pimpante légalisation de l’esclavage pour la rédimer de son péché originel. Comme s’il fallait préserver coûte que coûte le roman national de tout arrangement qui, tripatouillant l’un de ses chapitres, en interromprait et malmènerait le charme constant.

En trois mots et trois temps, les historiens zélateurs de la positivité du Code Noir argumentent d’angélique et hégélienne façon : historiquement explicable, la mise en esclavage à l’époque moderne fut une réalité ; juridiquement compréhensible, la couronne lui donna légalité réifiant en droit la relation roi-maître-esclave ; humainement supportable, par centaines de milliers des esclaves la vécurent, et survécurent.

Conclusion ? Rien de tout cela ne contournant la raison, il revient à la froide objectivité et à la constante neutralité des historiens d’en exposer les tenants et aboutissants. Ils s’y emploient. Ils rappellent la réalité de tant et tant de pratiques des maîtres dépassant en barbarie telles et telles cruautés programmées et légitimées par la loi. Sans souligner qu’aucune d’elles ne déborde ni n’égale cette sauvagerie absolue, dont le seul énoncé pétrifie l’entendement : la légalisation de l’esclavage par achat et par naissance. Sous l’éclat du Roi Soleil. En triomphante modernité.

Leur en fait-on la remarque ? Ils l’éludent et disculpent Louis XIV et Colbert en rappelant que la loi française n’en fut point affectée, car le droit portant l’esclavage des Noirs était dérogatoire. Mais qui donne à la dérogation force de loi : le pape ? les martiens ? le grand Moghol ? Admirable objectivité. Sereine neutralité.

Objectivité et neutralité sont pareillement convoquées pour aborder le débat actuel autour de l’exigence de réparations, essentiellement et juridiquement liées à la réalité historique de la traite et de l’esclavage des Noirs, qualifiés récemment par loi de « crime contre l’humanité ».

Criminaliser aujourd’hui, selon des critères moraux et des attendus juridiques et politiques hérités des Lumières (et, faisons du zèle, du Code Napoléon), des pratiques autrefois parfaitement tolérées parce qu’en accord total avec les exigences morales et les attendus juridiques et politiques d’antan : faute intolérable d’anachronisme, pérorent des savants et pontifient des académiciens, frimant d’oser vilipender avec ces ergoteries la lettre et l’esprit de la loi rappelée à l’instant.

Historiens guindés dans leur pure neutralité, juristes attifés de leur proverbiale équanimité, académiciens accoutrés de talent, jettent constamment l’accusation d’anachronisme impertinent à la face de ceux qui, légion en France et ailleurs, ne veulent plus parler de la traite et de l’esclavage des Noirs sans leur associer l’exigence de réparations.

Réparations de quoi, pour qui ? La glorieuse et éphémère IIe République résolvait la question à jamais en indemnisant avec du bel argent sonnant et trébuchant les esclavagistes dépossédés de leurs esclaves. Affaire conclue pour les maîtres. Et pour les esclaves ? Les dams de l’esclavage sont réparés à jamais par l’octroi de la liberté. Vous étiez esclaves, vous voilà libres. Vous étiez des biens meubles – outils, sommes d’argent, bêtes de somme –, vous voilà citoyens. Point final, joliment encerclé d’un mot d’ordre péremptoire : oubliez l’esclavage, oubliez le Code Noir.

Toute autre approche de cette question définitivement réglée résulterait donc de l’anachronisme le plus grossier. Toute autre revendication négligeant cet exploit juridique et républicain de 1848 ne serait que manipulation grotesque et projection irrecevable, des siècles en amont, de l’ampleur et la profondeur des notions de culpabilité ou de victime telles qu’actuellement nous savons les dégager, nous, de l’admirable prodigalité d’esprit des Lumières. Des Lumières et de nulle part et nulle saison ailleurs…

Réparations ? Qu’on cesse de nous déranger, plaident tribunaux et académies, en soulevant une question que personne n’avait posée lorsqu’il en était temps.

Au temps de l’esclavage, justement.

Personne ?

Passons sur les débats interminables entre théologiens jurisconsultes – espagnols notamment, mais pas seulement – dès le XVIe siècle sur la licité ou non du commerce esclavagiste, sur la possible ou impossible gestion moralement acceptable de ce commerce. Débats qui, deux siècles durant et davantage, s’effilochent toujours dans une casuistique légitimant en fin de compte et ce trafic et ses épouvantables conséquences.

1681. Quatre ans avant rédaction, signature et promulgation du Code Noir, deux capucins, un Aragonais et un Jurassien, l’espagnol dans un mémoire intitulé Conclusions sur la liberté des Noirs et de leurs ascendants autrefois païens et désormais chrétiensle français dans un traité intitulé Esclaves libres, ou Défense juridique de la liberté naturelle des esclaves, osent démolir des combles aux fondations, pierre après pierre, en s’appuyant exclusivement sur le droit, la prétendue légalité de toute l’entreprise esclavagiste. L’un et l’autre ont été aux Îles espagnoles et françaises à esclaves, ont vu et vécu l’horreur absolue de l’esclavage au quotidien, dont ils campent une fresque terrifiante. Ils y ont anathématisé les maîtres et prêché la révolte aux esclaves. On les a renvoyés à leurs couvents en Europe. On prétendait les bâillonner : peine perdue. Clercs, ils en appellent à Rome et réussissent à se faire entendre à la cour papale.

Les déduisant des contenus de tous les droits, qu’ils énumèrent –« droit divin, droit divin positif, droit civil, droit canon, droitdes gens » –, l’un et l’autre parviennent aux conclusions suivantes :

  • quels qu’aient été les moyens et les circonstances de leur capture et monnayage en Afrique, les Noirs déportés ne sont pas des esclaves, mais des hommes et des femmes libres ;

  • la liberté doit leur être rendue sur le champ ;

  • adultes, on ne peut les forcer au baptême ;

  • totalement illégaux, le commerce de chair humaine et la pratique de la mise en esclavage de ces hommes naturellement libres doivent cesser sans le moindre délai ;

  • les souffrances endurées pendant la traversée de l’Atlantique et en esclavage aux Îles doivent être réparées ;

  • nul ne naît esclave ;

  • le travail de chaque Noir doit être payé à son juste prix ;

  • rémunération du travail et réparation totale et immédiate pour les dams – déportation, perte de la liberté, viols, mutilations, tortures – sont dues aux vivants et, en qualité d’ayants-droit, aux descendants des décédés sans limite ni dans le temps, ni dans le nombre de générations.

Incroyable et vrai : le Vatican approuve. Mais ne persévère pas, et il oublie…

« Je dirai les droits de l’homme », écrit Francisco José de Jaca dans son mémoire ; « Je montrerai la lumière de la raison », écrit Épiphane de Moirans dans son traité.

La tête encore pleine du bruit des chaînes et du sifflement des fouets, ils parlent de « réparations »imposées par la pérennité du droit. Et ils ont le front d’invoquer « droits de l’homme » et « lumière de la raison » au crépuscule du XVIIsiècle… bien avant que l’aurore des Lumières n’ait inventé, édictent nos manuels, ces notions qui finiront un jour, bien plus tard, par nicher au cœur de la philosophie et du droit. Peut-on imaginer anachronisme plus obtus ? En pleine tragédie esclavagiste, certes. Mais avant l’avènement des Lumières. Absurde.

Rendons-nous à l’évidence. Ayant raison de dénoncer le non-sens absolu de l’exigence de réparations, pourquoi donc académiciens, juristes et savants d’aujourd’hui n’en auraient-ils pas d’ironiser sur pareille capucinade, si d’aventure ils l’évoquaient dans l’élégante subtilité de leurs raisonnements ?

Ils n’en soufflent mot. Le désordre avéré des faits ne saurait ni démentir le bel ordre d’une certaine vision de l’Histoire, ni affadir le clinquant du roman national.

Louis Sala-Molins : Le Code Noir ou le calvaire de Canaan

P.U.F., réédition 2018, 15 euros

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